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Quelles sont les taxes appliquées au prix du fioul?

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quelle taxe appliquée au prix du fioul

Le fioul reste un combustible très utilisé par les ménages français pour se chauffer. Le prix du fioul connaît des fluctuations quotidiennes, car il est fortement influencé par le cours boursier du pétrole brut. Les différentes taxes (TICPE, la Taxe Carbone et la TVA) pèsent également sur son prix.

 

La TICPE: la principale taxe qui influe sur le prix des produits pétroliers

 

La Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétique remplace la TIPP depuis 2001. Elle est gérée par le code des douanes, mais son montant est fixé par la loi de finance. Cette taxe est appliquée sur chaque mètre cube de fioul vendu par les distributeurs de combustible. Elle finance en grande partie le budget de l’État. Par ailleurs, les régions et les départements ont également le pouvoir de la majorer. La finalité de la taxe perçue est alors de financer l’entretien ou l’amélioration de leurs services aux contribuables.

Enfin, cette taxe sur le fioul comprend aussi la CCE (Contribution climat énergie) depuis 2014. Connue sous l’appellation Taxe Carbone, elle contribue à réduire les émissions de gaz à effet de serre.

L’évolution du prix du fioul de ces dernières années a été à la hausse en 2007 et 2008 puis en 2011, 2012, 2013. Hors la taxe n’a réellement évoluée qu’à partir de 2014.

La TICPE a en effet augmenté de 24 € TTC en janvier 2016 puis de 27 € TTC en 2017. Pour 1 000 litres de fioul, cette taxe a donc pesé à hauteur de 67,92 € en 2014, 91,68 € en 2015, 115,56 € en 2016 et 142,68 € en 2017. La Loi de finances 2018 la fixe à 187,44 € TTC à compter du 1er janvier.

Cette hausse de la fiscalité sur le fioul est due aux résolutions prises par les gouvernements au cours de la COP21. L’objectif, à terme, est de lutter contre les changements climatiques.

 

La TVA, une autre taxe sur le fioul domestique est de 20 %

 

La TVA influe également sur le prix du fioul. Son taux est de 20 %. Son calcul est basé sur le prix HT du combustible, TICPE comprise. Son augmentation en 2014 a été significative sur le prix du fioul. Elle est en effet passée de 19,6 % à 20 %.

Pour cette année 2018, les consommateurs devront prévoir 0,1562 €/litre pour la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques. Et en plus de la TVA 20 %, cela donne un total de 0,1874 €/litre.

L’augmentation du coût du fioul est donc due en partie à cette fiscalité fioul constamment revue à la hausse. Les observateurs sont néanmoins unanimes en annonçant qu’il demeure la source d’énergie la plus abordable du marché.

 

Que faire pour ne pas augmenter la facture énergétique d’un ménage ?

 

Quelques gestes sont à adopter pour réduire les dépenses énergétiques d’un foyer:

  • S’informer

La hausse des taxes s’applique toujours le 1er janvier (conformément à la loi de finances de la nouvelle année). Il est donc ainsi ingénieux d’anticiper en remplissant votre cuve fioul avant l’arrivée de l’hiver.

Enfin, il est aussi possible de suivre l’évolution du prix du fioul et le commander le jour où il est à la baisse.
 

  • Faire des travaux

Le changement d’une chaudière fioul ancienne par un modèle plus récent, plus perfectionné comme les chaudière à condensation abaisse votre consommation de manière très significative

La mise en œuvre de travaux d’isolation réduit également la consommation en chauffage. Une fois bien isolé, le logement économise plus de chaleur et prévient les déperditions thermiques. Les besoins en chauffage vont ainsi diminuer significativement.

 

Anticipez la hausse des taxes et commandez votre fioul domestique avant le 31 décembre!

 

Pour aller plus loin:

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